L’Union européenne Union Européenne Ou UE : Organisation politique régionale issue du traité de Maastricht (Pays-Bas) en février 1992 et entré en vigueur en novembre 1993. Elle repose sur trois piliers : les fondements socio-économiques instituant les Communautés européennes et existant depuis 1957 ; les nouveaux dispositifs relatifs à la politique étrangère et de sécurité commune ; la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. L’Union compte actuellement 27 membres : Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas (1957), Danemark, Irlande, Royaume-Uni (1973), Grèce (1981), Espagne, Portugal (1986), Autriche, Finlande, Suède (1995), Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Tchéquie (2004), Bulgarie, Roumanie (2007).
(En anglais : European Union) garantissait ainsi, pour toute une série de produits en provenance des ACP, une perception de droits de douane sensiblement plus faible que pour les mêmes produits venant d’ailleurs, sans exiger la réciprocité, c’est-à-dire sans exiger que les pays ACP en fassent autant pour les produits similaires d’origine européenne importés sur leurs propres territoires.

Ce régime de préférences commerciales non réciproques n’était pas conforme aux règles de l’OMC OMC Organisation mondiale du Commerce : Institution créée le 1^er janvier 1995 pour favoriser le libre-échange et y ériger les règles fondamentales, en se substituant au GATT. Par rapport au GATT, elle élargit les accords de liberté à des domaines non traités à ce niveau jusqu’alors comme l’agriculture, les services, la propriété intellectuelle, les investissements liés au commerce… En outre, elle établit un tribunal, l’organe des règlements des différends, permettant à un pays qui se sent lésé par les pratiques commerciales d’un autre de déposer plainte contre celui-ci, puis de prendre des sanctions de représailles si son cas est reconnu valable. Il y a actuellement 157 membres (en comptant l’Union européenne) et 26 États observateurs susceptibles d’entrer dans l’association dans les prochaines années.
(En anglais : World Trade Organization, WTO) , qui n’autorisent ce type de régime (non réciproque) que dans le cadre des Systèmes Généralisés de Préférences (SGP) que les pays développés appliquent à l’égard de l’ensemble des pays en développement, avec une possibilité de régime plus favorable pour l’ensemble des PMA.

L’OMC a toutefois décidé de reconnaître et respecter le régime de Lomé, en octroyant à l’UE UE Ou Union Européenne : Organisation politique régionale issue du traité de Maastricht (Pays-Bas) en février 1992 et entré en vigueur en novembre 1993. Elle repose sur trois piliers : les fondements socio-économiques instituant les Communautés européennes et existant depuis 1957 ; les nouveaux dispositifs relatifs à la politique étrangère et de sécurité commune ; la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. L’Union compte actuellement 27 membres : Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas (1957), Danemark, Irlande, Royaume-Uni (1973), Grèce (1981), Espagne, Portugal (1986), Autriche, Finlande, Suède (1995), Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Tchéquie (2004), Bulgarie, Roumanie (2007).
(En anglais : European Union) une dérogation spécifique à son obligation de respecter les règles des accords qu’elle administre, permettant ainsi aux ACP de bénéficier du régime de préférences communautaires non réciproques organisé par l’Accord de Lomé. Cette dérogation, comme toute dérogation accordée par l’OMC, avait été accordée pour une durée fixe, prenant fin en l’occurrence le 29 février 2000 (date de la fin de la Convention Lomé IV).

L’UE aurait pu choisir de demander à l’OMC qu’elle lui accorde une nouvelle dérogation pour proroger dans l’Accord de Cotonou Accord de Cotonou Convention conclue en 2000 entre l’Union européenne et 79 pays ACP pour succéder aux différents accords de Lomé. Elle vise avant tout à insérer les pays ACP dans l’économie mondiale en libéralisant les échanges, moyennant une aide conditionnée des États européens. Une clause a été ajoutée pour renvoyer chez eux les immigrés clandestins de ces pays en Europe. Le traité a été signé pour vingt ans, renouvelable tous les cinq ans.
(En anglais : Cotonou Agreement) le régime de Lomé.

Mais l’UE ne l’entendait pas de cette façon. Feignant ne pas voir les nombreux facteurs expliquant pourquoi ces préférences commerciales n’ont pas suffi à asseoir le développement des ACP et non disposée à remettre en cause les règles du jeu global dont le déséquilibre lui profite, elle a préféré constater l’échec du régime de Lomé pour appuyer de l’opportunité la - sacro-sainte à l’entendre - nécessité de se conformer aux règles de l’OMC.

Les règles de l’OMC sont effectivement contraignantes. Mais elles sont également censées traduire la volonté de l’ensemble des Etats Membres de l’Organisation et peuvent toujours être modifiées pour répondre aux demandes d’adaptation formulées par les Membres. L’Union européenne, en tant que deuxième puissance économique mondiale représentant 15 pays et bientôt davantage, occupe une position privilégiée pour faire entendre ses positions ; si elle s’adjoint les pays ACP dans ses revendications, elle parle en outre au nom d’une large majorité des Membres de l’organisation.

Mais l’UE ne voulait pas d’une nouvelle dérogation si celle-ci n’était pas accordée dans le seul but de ménager une (petite) période transitoire à la conclusion avec les ACP d’accords par lesquels ceux-ci s’engageraient à ouvrir leurs marchés aux exportations européennes.
Il a ainsi été convenu dans l’Accord de Cotonou qu’une nouvelle dérogation serait demandée à l’OMC, mais seulement jusqu’au 31 décembre 2007, et seulement " afin de faciliter la transition vers les nouveaux accords commerciaux ", étant entendu que ces nouveaux accords commerciaux seraient des accords commerciaux " compatibles avec les règles de l’OMC, (…) supprimant progressivement les entraves aux échanges " entre les parties aux accords [1].
Cette dérogation limitée à 7 années a bien sûr été accordée par l’OMC, comme l’aurait probablement également été une demande de dérogation couvrant la durée totale de l’Accord de Cotonou. Si elle en avait la volonté politique, rien n’empêcherait d’ailleurs l’UE de demander à l’OMC une prolongation de cette dérogation octroyée. 2006 pourrait être une année-clé pour ce faire, l’Accord de Cotonou prévoyant que " les parties examineront régulièrement l’état d’avancement des préparatifs et des négociations et, en 2006, elles effectueront un examen formel et complet des accords prévus pour tous les pays afin de s’assurer qu’aucun délai supplémentaire n’est nécessaire pour les préparatifs ou les négociations " [2].

Avant cette échéance de 2006 pour l’examen formel des accords, l’année 2004 a été fixée dans l’Accord de Cotonou comme une échéance pour l’examen par l’UE de la situation des non-PMA qui ne s’estimeraient pas en mesure de négocier avec l’UE un accord de partenariat économique (APE) organisant la suppression progressive des entraves aux échanges avec l’UE (les PMA non signataires d’APE bénéficiant, eux, de l’initiative "tout sauf les armes"). L’UE s’est ainsi engagée à étudier pour ces pays, au cours de cette année, " toutes les alternatives possibles, afin de pourvoir ces pays d’un nouveau cadre commercial, qui soit équivalent à leur situation ". L’examen de cette question ne devrait donc en principe pas tarder. Il s’agira de rester vigilant.

Il faudra rester vigilant, mais, a priori, personne ne voit, dans l’état actuel des règles de l’OMC, quel régime alternatif pourrait être proposé par l’UE qui comprenne des préférences commerciales communautaires non étendues à l’ensemble des membres OMC, ou du moins à l’ensemble des pays en développement (via alors le SGP), et qui soit conforme aux règles de l’OMC.
L’UE pourrait bien sûr, redisons-le, opter pour une modification des règles de l’OMC. Dans l’Accord de Cotonou, l’UE et les Etats ACP ont d’ailleurs convenu notamment " de coopérer étroitement à l’identification et à la promotion de leurs intérêts communs dans le cadre de la coopération économique et commerciale internationale, en particulier au sein de l’OMC, y compris par leur participation à la préparation de l’agenda et à la conduite des futures négociations commerciales multilatérales " [3].

La modification des règles de l’OMC est un enjeu important également pour les Etats ACP qui ne sont pas pour eux-mêmes en demande d’un régime alternatif à la conclusion d’un APE avec l’UE. En effet, il est bien entendu que la conformité à l’OMC des nouveaux APE UE-ACP devra s’apprécier au moment de la conclusion de ces accords.

Comme dans les orientations communes qu’ils se sont fixées avant d’entamer la première phase de négociation des nouveaux APE, tout au long de la première phase de négociation au cours de laquelle les ACP ont parlé d’une seule voix face à l’UE, les ACP ont clairement exprimé que "les règles existantes de l’OMC ne sont pas de nature à favoriser la mise en œuvre de stratégies de développement cohérentes dans les Etats ACP et doivent être adaptées de façon à prendre en compte leurs situations et leurs intérêts spécifiques" [4]. Les Etats ACP revendiquent au minimum l’inscription dans les règles de l’OMC - notamment celles qui organisent les accords préférentiels - de davantage de flexibilité, tenant compte des intérêts qui leur sont propres étant donné leurs impératifs de développement.

Malgré la cohérence de ces revendications avec l’objectif de développement durable des ACP fixé par l’accord de coopération UE-ACP, l’UE a, jusqu’ici, constamment rejeté la demande d’appui des Etats ACP pour la défense de leurs revendications auprès des instances de l’OMC. Au contraire, l’UE défend auprès de l’OMC un agenda de négociation qui, loin de rejoindre les préoccupations très légitimes des pays ACP et des autres pays en développement, vise à aller le plus loin possible dans la poursuite du vaste programme de libéralisation Libéralisation Action qui consiste à ouvrir un marché à la concurrence d’autres acteurs (étrangers ou autres) autrefois interdits d’accès à ce secteur. des marchés mis en place par les Accords de Marrakech qui ont institué l’OMC.

Il ressort clairement des positions prises par l’UE durant la première phase de négociation " tous ACP "-UE, confirmant et renforçant dans une large mesure celles contenues dans le mandat de négociation confié à la Commission européenne par le Conseil européen, que l’UE entend d’ailleurs inscrire dans les APE qu’elle conclura avec des régions ACP davantage d’engagements de libéralisation des marchés que ce qu’exigent les règles de l’OMC elles-mêmes, espérant consacrer par les APE ce qu’elle n’a pu jusqu’ici obtenir au niveau multilatéral.

Les ACP et l’UE se retrouvent ainsi coincés dans un dialogue de sourds, où l’UE entend faire des APE des " OMC+ ", alors que les ACP attendent de ces accords qu’ils contribuent effectivement au processus de développement qu’ils doivent impérativement mettre en œuvre avant d’envisager toute ouverture supplémentaire de leurs marchés aux géants de l’économie.
Lors de sa session du 2 octobre 2003, le Conseil des ministres ACP-UE a adopté une Déclaration, affirmant que les résultats de la première phase de négociation des APE ont été satisfaisants au vu de la forte convergence des positions exprimées et que le rapport conjoint relatif à la phase "tous ACP" - CE de la négociation des APE servirait de repère et d’orientation pour les négociations qui seront engagées au niveau régional.

Pourtant, à la lecture de ce rapport conjoint, qui reprend les PV des réunions de cette première phase de négociation entre l’UE et l’ensemble des ACP, on ne peut que rester perplexe par rapport à l’enthousiasme de cette Déclaration ministérielle et partager plutôt le pessimisme exprimé dans la Déclaration des organisations de la société civile de l’Afrique de l’Ouest du 6 octobre 2003. Pour s’en convaincre, il suffit de lire le tableau synoptique synthétisant avec beaucoup de rigueur l’ensemble des (convergences et) divergences de vue que ces premières négociations ont révélées, confirmées et renforcées, établi par le secrétariat ACP et annexé au rapport conjoint ACP-UE.

L’UE et les ACP ne sont en fait d’accord sur rien, ou quasi. Notamment :
– Contrairement à l’UE, les ACP veulent que les questions d’intérêt commun pour eux fassent l’objet d’un accord global " tous ACP "-UE, que des APE puissent être conclu avec des pays pris individuellement, que des ressources financières additionnelles soient mises à leur disposition pour soutenir les ajustements à opérer par les ACP en raison des APE, que les règles de l’OMC soient modifiées dans un sens qui prenne en compte leurs intérêts, que les APE ne comprennent pas d’engagement de libéralisation plus important que ce qui est prévu dans l’Accord de Cotonou et exigé par l’OMC, qu’il leur soit d’office accordé un moratoire de cinq ans avant le début du démantèlement tarifaire et qu’un processus d’évaluation soit prévu afin de s’assurer que la période de transition ne s’achèvera pas avant que les économies ACP concernées aient atteint un certain niveau de développement, que la priorité soit mise au soutien au renforcement de leurs capacités et à leurs mécanismes d’intégration régionale, que la PAC de l’UE soit revue pour que les exportations européennes cessent d’avoir des effets de distorsion de leurs marchés non liés aux prix de production et de marché Marché Lieu parfois fictif où se rencontrent une offre (pour vendre) et une demande (pour acheter) pour un bien, un service, un actif, un titre, une monnaie, etc. ; un marché financier porte sur l’achat et la vente de titres ou d’actifs financiers.
(en anglais : market) , et la liste est loin d’être exhaustive ;
– Contrairement aux ACP, l’UE veut des engagements rapides et étendus de libéralisation des marchés ACP, au-delà de ce que prévoient l’Accord de Cotonou et les règles actuellement en vigueur à l’OMC, en ce compris, l’intégration dans ces engagements du secteur des services et de toutes les matières liées au commerce, une couverture Couverture Opération financière consistant à se protéger contre un risque lié à l’incertitude des marchés futurs par l’achat de contrats d’assurance, d’actes de garantie ou de montages financiers.
(en anglais : hedge) des produits concernés par les engagements de libéralisation de plus de 90%, l’insertion dans les accords d’une clause de non-exécution impliquant des mécanismes de sanctions commerciales, et la liste est, ici aussi, loin d’être exhaustive.

Pourtant, les négociations régionales ont aujourd’hui commencé, entre l’UE et trois régions ACP : la CEDEAO (Communauté économique des Etats de l’Afrique Occidentale), la CEMAC (Communauté Economique et Monétaire de L’Afrique Centrale) et, plus récemment, le COMESA (Marché commun de l’Afrique australe et orientale). Le lancement des négociations UE-Caraïbes est lui-même annoncé pour le mois d’avril ou le mois de mai prochain.

La plate-forme de la société civile d’Afrique de l’Ouest, réunie à Dakar du 9 au 11 février dernier, a clairement pris position pour que les négociations UE-CEDEAO soient stoppées, soulignant que " l’Union européenne tentera d’avoir dans les APE ce qu’elle n’a pu obtenir au niveau multilatéral notamment sur les questions qui figuraient dans l’agenda de l’OMC, et sur lesquelles ils s’étaient opposés aux pays en développement. Il s’agit des thèmes de Singapour, des questions agricoles, de l’accès aux marchés et de la libéralisation des services, entre autres. La phase 1 des négociations avait déjà fait apparaître bon nombre de divergences sur ces différentes questions. Aussi, sommes-nous à l’aune de la deuxième phase des négociations des APE, et selon Taoufik Ben Abdallah, "on se rend compte que les termes même de ces négociations sont en défaveur de la sous-région, et il est question de corriger le point de départ de ces négociations" [5].

Dans le même sens, les 16-17 février derniers, lors de l’assemblée parlementaire paritaire UE-ACP, les porte-parole ACP ont souligné que " les APE [risquent d’aggraver] la détérioration des termes de l’échange Termes de l’échange Pouvoir d’achat de biens et services importés qu’un pays détient grâce à ses exportations. L’indice des termes de l’échange le plus courant mesure le rapport entre les prix des exportations et les prix des importations. Une augmentation de cet indice correspond à une amélioration des termes de l’échange : par exemple, un pays vend plus cher ses exportations pour un prix à l’importation constant. Inversement, une diminution de l’indice correspond à une dégradation des termes de l’échange.
(en anglais : terms of trade) et, partant, la dégradation des conditions de vie pour les ACP. (…) Certaines études, y compris de la Banque mondiale Banque mondiale Institution intergouvernementale créée à la conférence de Bretton Woods (1944) pour aider à la reconstruction des pays dévastés par la deuxième guerre mondiale. Forte du capital souscrit par ses membres, la Banque mondiale a désormais pour objectif de financer des projets de développement au sein des pays moins avancés en jouant le rôle d’intermédiaire entre ceux-ci et les pays détenteurs de capitaux. Elle se compose de trois institutions : la Banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD), l’Association internationale pour le développement (AID) et la Société financière internationale (SFI). La Banque mondiale n’agit que lorsque le FMI est parvenu à imposer ses orientations politiques et économiques aux pays demandeurs.
(En anglais : World Bank) , ont estimé que l´impact net des APE sera probablement négatif. (…) [Les ACP n’accepteront] pas que des questions qui ont été rejetées au niveau de l´OMC, soient traitées dans le cadre des négociations des APE, afin de les réinscrire éventuellement par une voie détournée à l´ordre du jour de l´OMC. (…) Ces accords devraient avant tout porter sur l´intégration régionale et être axés sur le développement. Ce n´est que lorsque les pays auront atteint un certain niveau de développement qu´ils pourront se sentir confiants pour négocier et conclure des engagements dans des conditions de réciprocité. (…) L’Assemblée parlementaire paritaire doit veiller ce que le développement demeure au centre des négociations. La libéralisation commerciale ne suffira pas elle seule pour réaliser cet objectif. (…) Les ACP ne sont pas en mesure de mener les négociations des APE, bien que celles-ci aient été lancées dans trois régions ACP ".

Depuis le début des négociations, les ACP prennent des positions claires, fermes, en cohérence avec leurs impératifs de développement. L’UE ne les entend pas, soutenant inlassablement le lien direct entre ouverture des marchés, croissance Croissance Augmentation du produit intérieur brut (PIB) et de la production.
(en anglais : growth) et développement. La société civile du Nord a plus que jamais le devoir de soutenir les positions rigoureuses, cohérentes et courageuses soutenues par les peuples du Sud [6].

 

---

Pour citer cet article :

Anne Graindorge, "Les APE UE-ACP : Où va-t-on ?", Gresea, mars 2004. Texte disponible à l’adresse :
http://www.gresea.be/spip.php?article1641

---