Le 18/08/2011, par Lise Blanmailland , 15866 signes
Normes OCDE OCDE Organisation de Coopération et de Développement Économiques : Association créée en 1960 pour continuer l’œuvre de l’Organisation européenne de coopération économique (OECE) chargée de suivre l’évolution du plan Marshall à partir de 1948, en élargissant le nombre de ses membres. A l’origine, l’OECE comprenait les pays européens de l’Ouest, les États-Unis et le Canada. On a voulu étendre ce groupe au Japon, à l’Australie, à la Nouvelle-Zélande. Aujourd’hui, l’OCDE compte 34 membres, considérés comme les pays les plus riches de la planète. Elle fonctionne comme un think tank d’obédience libérale, réalisant des études et analyses bien documentées en vue de promouvoir les idées du libre marché et de la libre concurrence. (En anglais : Organisation for Economic Co-operation and Development, OECD) révisées : à la baisse. Les principes directeurs à l’intention des multinationales de l’Organisation de Coopération et de Développement économiques (OCDE, familièrement connu comme le "club des pays riches") constituent un des principaux recueils de normes internationales à valeur surtout morale. Elles prennent la forme de "recommandations" que les États adressent poste restante aux entreprises transnationales : qu’elles s’y conforment ou non, peu leur importe. Ces "normes" ont été révisées en mai 2011. Pour un mieux ? On est en droit de s’interroger. Le chapitre 3 recommandant aux transnationales à faire plus de transparence sur leurs activités ne comporte plus que quatre paragraphes, au lieu de cinq auparavant, et ils sont tous retravaillés au point de rendre très malaisée la comparaison. Certes, les transnationales sont désormais explicitement invitées à faire référence aux normes OCDE dans les informations publiées et – sic – à rendre publique leur politique de "gouvernance". Mais, donc, un paragraphe entier disparaît, le numéro 3 (ancien). Ce qui disparaît est ceci : "Les entreprises devraient diffuser les informations de base concernant leur raison sociale, leur lieu d’implantation et leur structure, [ainsi que] la raison sociale, l’adresse et le numéro de téléphone de la société mère et de ses principales filiales et son pourcentage de participation, directe ou indirecte, dans ces filiales, y compris les participations croisées. (nous soulignons)". D’évidence, c’est un recul. Lire l’appréciation du réseau européen OECD Watch (anglais) : http://oecdwatch.org/news-en/oecd-watch-press-release-oecd-updates-ethical-business-standards-but-fails-to-ensure-enforcement/ Texte complet du texte révisé sur le site de l’OCDE (où, bien sûr, nulle trace de l’ancienne version : les "bibliothèques" en ligne sont bien souvent amnésiques) : http://www.oecd.org/dataoecd/43/30/48004355.pdf
Conseil de l’Europe. Le Comité des Ministres a rédigé sa réponse à l’Assemblée parlementaire sur les "droits de l’homme et entreprises". Il se contente d’observer qu’il existe déjà une série de documents internationaux (tous non contraignants, rappelons-le), les Principes directeurs de l’OCDE, La Déclaration sur les entreprises multinationales de l’OIT OIT Organisation internationale du Travail : Institution internationale, créée par le Traité de Versailles en 1919 et associée à l’ONU depuis 1946, dans le but de promouvoir l’amélioration des conditions de travail dans le monde. Les États qui la composent y sont représentés par des délégués gouvernementaux, mais également - et sur un pied d’égalité - par des représentants des travailleurs et des employeurs. Elle regroupe actuellement 183 États membres et fonctionne à partir d’un secrétariat appelé Bureau international du travail (BIT). Elle a établi des règles minimales de travail décent comprenant : élimination du travail forcé, suppression du labeur des enfants (en dessous de 12 ans), liberté des pratiques syndicales, non-discrimination à l’embauche et dans le travail… Mais elle dispose de peu de moyens pour faire respecter ce qu’elle décide. (En anglais : International Labour Organization, ILO) , le Pacte mondial lancé par l’ONU ONU Organisation des Nations Unies : Institution internationale créée en 1945 pour remplacer la Société des Nations et composée théoriquement de tous les pays reconnus internationalement (193 à ce jour). Officiellement, il faut signer la Charte de l’ONU pour en faire partie. L’institution représente en quelque sorte le gouvernement du monde où chaque État dispose d’une voix. Dans les faits, c’est le Conseil de sécurité qui dispose du véritable pouvoir. Il est composé de cinq membres permanents (États-Unis, Russie, Chine, France et Grande-Bretagne) qui détiennent un droit de veto sur toute décision et de dix membres élus pour une durée de deux ans. L’ONU est constituée par une série de départements ou de structures plus ou moins indépendantes pour traiter de matières spécifiques. Le FMI et la Banque mondiale, bien qu’associés à ce système, n’en font pas officiellement partie. (En anglais : United Nations, UN) et il "salue en particulier" l’approbation par l’ONU de la mise en œuvre du cadre de John Ruggie "Protéger, respecter et réparer". Quant à la proposition de l’Assemblée d’élaborer une convention ou un protocole additionnel à la Convention européenne des droits d’homme dans ce domaine, il "n’estime pas que ce soit la solution la plus appropriée". Néanmoins, le Comité prend note des propositions de l’Assemblée d’un projet de recommandation (on reste dans le "soft") sur les responsabilités des entreprises dans le domaine des droits de l’homme et la mise en œuvre d’un "label droits de l’homme". Affaire à suivre… http://assembly.coe.int/Documents/WorkingDocs/Doc11/FDOC12686.pdf
Processus de Kimberley. Des organisations de la "société civile" ont exprimé en juin 2011 un vote de défiance dans le Processus de Kimberley (PK) et ont quitté la réunion inter-sessionnelle qui se tenait à Kinshasa. Cette action Action Part de capital d’une entreprise. Le revenu en est le dividende. Pour les sociétés cotées en Bourse, l’action a également un cours qui dépend de l’offre et de la demande de cette action à ce moment-là et qui peut être différent de la valeur nominale au moment où l’action a été émise. (en anglais : share ou equity) a été menée en signe de protestation contre l’incapacité du PK à répondre aux violations des droits de l’homme associés au commerce des diamants. http://www.globalwitness.org/node/7751
Déclaration de Cotonou. Dans le cadre d’un séminaire régional francophone sur le thème "Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) et droits de l’homme en Afrique francophone : quelle stratégie pour la société civile" les participants ont adopté la "Déclaration de Cotonou sur la RSAE et l’Efficacité de l’Aide". http://www.espace-economique.francophonie.org/IMG/pdf/Declaration_de_Cotonou_sur_la_RSAE_et_l_efficacite_de_l_aide.pdf
Nike, Adidas, Puma. Syndicats indonésiens, industries et marques de sport ont signé un accord visant à renforcer les droits syndicaux des travailleurs dans le secteur des vêtements de sport. http://www.vetementspropres.be/index.php?p=g&id=350
Monsanto. L’Autorité nationale de biodiversité indienne a annoncé sa volonté d’engager des poursuites contre le géant Monsanto, producteur de semences génétiquement modifiées, et son partenaire indien Mahyco. Accusées de "biopiraterie", elles auraient mis au point une aubergine indienne génétiquement modifiée à partir de variétés locales, sans en avoir l’autorisation. Il s’agit de la première action en justice intentée pour biopiraterie, délit passible en Inde de trois années d’emprisonnement. http://www.lemonde.fr/planete/article/2011/08/17/monsanto-poursuivi-pour-biopiraterie-par-l-inde_1560365_3244.html
Arcelor Mittal. Un nouveau rapport est publié par ArcelorMittal, la FEM (Fédération européenne des métallurgistes), United Steelworkers et la FIOM (Fédération internationale des organisations de travailleurs de la métallurgie) sur le travail accompli depuis la signature en 2008 du premier accord mondial sur la santé et la sécurité conclu dans les industries de l’acier. http://www.imfmetal.org/index.cfm?c=27294&l=5
Conocophilips. En Chine, l’Administration nationale des Affaires océaniques poursuivra en justice les sociétés responsables des fuites de pétrole de la baie de Bohai. L’Administration a déclaré dans un communiqué que les fuites en provenance du champ pétrolifère de Penglai, exploité par ConocoPhillips China, avaient causé des dommages à l’écosystème marin de la Chine. http://fr.cntv.cn/program/journaldeleconomie/20110817/103251.shtml
RSSC ? Le service Service Fourniture d’un bien immatériel, avantage ou satisfaction d’un besoin, fourni par un prestataire (entreprise ou l’État) au public. Il s’oppose au terme de bien, qui désigne un produit matériel échangeable. (en anglais : service) public fédéral Développement Durable lance un appel à projets "Soutien en matière de responsabilité sociétale des organisations". La candidature via le formulaire d’information est à introduire avant le 15 septembre 2011. A la clé un budget total qui s’élève à 300.000 euros. Après la RSE, la RSSC, Responsabilité sociale de la société civile ? http://www.sppdd.be/FR/subsides/appel_a_projets_rso
Motorola. Tiré du minerai coltan, le tantale est particulièrement prisé par le secteur de la haute technologie. Pour éviter l’embargo de fait lié aux minerais de conflit qui sévit en RDC, le groupe américain Motorola Solutions a trouvé la solution en lançant le projet "Solution pour l’espoir", sensé éviter les minerais du conflit dans la chaîne d’approvisionnement de tantale. http://www.afriqueexpansion.com/depeches-afp/2449-motorola-solutions-annonce-un-projet-pour-exporter-du-tantale-de-rdc-.html Sur l’embargo, voir encore notre article "Congo : le "lock-out" de Washington" : http://www.gresea.be/spip.php?article528
Commission européenne. La Commission européenne a publié un rapport de 80 pages sur les politiques publiques nationales de responsabilité sociale des entreprises dans les pays de l’Union européenne Union Européenne Ou UE : Organisation politique régionale issue du traité de Maastricht (Pays-Bas) en février 1992 et entré en vigueur en novembre 1993. Elle repose sur trois piliers : les fondements socio-économiques instituant les Communautés européennes et existant depuis 1957 ; les nouveaux dispositifs relatifs à la politique étrangère et de sécurité commune ; la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. L’Union compte actuellement 27 membres : Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas (1957), Danemark, Irlande, Royaume-Uni (1973), Grèce (1981), Espagne, Portugal (1986), Autriche, Finlande, Suède (1995), Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Tchéquie (2004), Bulgarie, Roumanie (2007). (En anglais : European Union) . http://ec.europa.eu/social/BlobServlet?docId=6716&langId=fr
Droits syndicaux. Selon le dernier rapport annuel des violations des droits syndicaux, publié par la CSI lors de la 100e Conférence de l’OIT, la Colombie et les Amériques conservent la position dominante dans le sombre bilan en matière d’assassinats et de répression des travailleurs participant aux activités syndicales. http://www.ituc-csi.org/rapport-mondial-repression-des.html
Travail des enfants. Dans un nouveau rapport publié à l’occasion de la Journée mondiale contre le travail des enfants, l’Organisation internationale du Travail Organisation internationale du Travail Ou OIT : Institution internationale, créée par le Traité de Versailles en 1919 et associée à l’ONU depuis 1946, dans le but de promouvoir l’amélioration des conditions de travail dans le monde. Les États qui la composent y sont représentés par des délégués gouvernementaux, mais également - et sur un pied d’égalité - par des représentants des travailleurs et des employeurs. Elle regroupe actuellement 183 États membres et fonctionne à partir d’un secrétariat appelé Bureau international du travail (BIT). Elle a établi des règles minimales de travail décent comprenant : élimination du travail forcé, suppression du labeur des enfants (en dessous de 12 ans), liberté des pratiques syndicales, non-discrimination à l’embauche et dans le travail… Mais elle dispose de peu de moyens pour faire respecter ce qu’elle décide. (En anglais : International Labour Organization, ILO) (OIT) met en garde contre le nombre extrêmement élevé d’enfants qui continuent d’être impliqués dans des formes de travail dangereux – soit 115 millions sur les 215 millions d’enfants qui travaillent. L’OIT réclame que des mesures urgentes soient prises pour mettre fin à cet état de fait. http://www.ilo.org/ilc/ILCSessions/100thSession/media-centre/press-releases/WCMS_157363/lang—fr/index.htm
Pétrole et environnement. Sur demande de la Commission du développement du Parlement européen, une étude a été réalisée sur les répercussions des activités des compagnies pétrolières sur l’environnement, le développement et la santé en Afrique. "Les efforts actuels pour promouvoir une plus grande transparence des recettes sont une étape importante qui doit aller de pair avec une impulsion au niveau de la gestion des recettes et un accent sur la prévention du commerce dans le pétrole importé illégalement ou provenant de zones de conflit." dit l’étude. http://www.chathamhouse.org/sites/default/files/0811ep_report_0.pdf
Pétrole et Nigeria. ONU. Le Programme des Nations unies pour l’environnement a publié le 4 août 2011 un rapport de 260 pages révélant les conséquences de cinquante ans d’exploitation pétrolière intense sur le pays Ogoni, au Nigeria. Nappes phréatiques et air pollués, végétation détruite, les résultats de l’étude sont particulièrement alarmants, tant pour l’environnement que pour la population. http://www.unep.org/nigeria/
ASF. Avocats sans frontières a publié un rapport intitulé "Justice in a Globalised Economy : A Challenge for Lawyers. Corporate Responsibility and Accountability in European Courts". Est entre autres étudié le cas de Shell. http://www.asf.be/sites/default/files/files/publications/Gl%20and%20J_Mars2011_final_low%20res.pdf
CNUCED CNUCED Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement : Institution des Nations unies créée en 1964, en vue de mieux prendre en compte les besoins et aspirations des peuples du Tiers-monde. La CNUCED édite un rapport annuel sur les investissements directs à l’étranger et les multinationales dans le monde, en anglais le World Investment Report. (En anglais : United Nations Conference on Trade and Development, UNCTAD) . Le rapport "World Investment Report" de 2011 de la Cnuced – en anglais – comporte une importante section "Corporate social responsibility" (pp. 111-119) suivie d’un développement sur "The growing complexity of global value chains and TNC governance" (pp. 123-173) abordant notamment la question du "Contract manufacturing and services outsourcing", le tout suivi d’annexes statistiques sur les chaînes d’approvisionnement des principales STN dans les sept secteurs du textile, de l’électronique, des équipementiers auto, de l’industrie pharmaceutique, des semi-conducteurs, du franchising et des services IT. http://www.unctad.org/Templates/webflyer.asp?docid=15189&intItemID=6018&lang=1&mode=downloads
25 et 26 août 2011. CEO (Corporate Europe Observatory) organise un workshop de deux jours à Bruxelles destiné à des journalistes progressistes sur le rôle du pouvoir des grandes entreprises et du lobbying d’entreprises dans les prises de décision de l’Union européenne. Pour plus d’information veuillez contacter ceo corporateeurope.org.
7 septembre 2011. L’institut Egmont co-organise avec les Nations Unies une conférence intitulée "Responsibility to Protect in practice : Africa". Le but de la conférence est d’examiner la mise en application du principe de "responsabilité de protéger" dans des récentes situations de crise sur le continent africain. http://www.unric.org/en/events/26893-r2p-in-practice-africa
9 septembre 2011. Le Réseau belge Ressources Naturelles organise à Bruxelles une journée de formation sur les "enjeux et perspectives d’action pour la paix et le développement" liés à la question des ressources naturelles ("produites" au sud, consommées au nord). Renseignements et inscription (de préférence avant le 5 septembre) auprès du CNAPD : info cnapd.be
30 septembre 2011. La Déclaration de Berne et Greenpeace Suisse sont comme chaque année à la recherche des entreprises les plus odieuses qui feront partie des nominés pour les Public Eye Awards 2012 qui se tiendront fin janvier 2012 en marge du Forum économique mondial (WEF) de Davos. Un appel à nominations est lancé et est ouvert jusqu’au 30 septembre. http://www.publiceye.ch/fr/
5 octobre 2011. La Commission européenne a récemment publié un appel d’offres sur le "Réseautage pour de meilleurs conseils en matière de RSE pour les PME" qui se clôturera le 5 octobre 2011. Les informations nécessaires sont disponibles via le lien suivant : http://ec.europa.eu/enterprise/newsroom/cf/itemlongdetail.cfm?displayType=fo&lang=fr&tpa_id=0&item_id=5340&fosubType=t&tk=
1er novembre. Les États et parties prenantes sont invités à émettre des avis en préparation au sommet Rio+20, Conférence mondiale des Nations unies sur le développement durable, sous forme de contributions devant être adressées directement aux Nations Unies d’ici le 1er novembre 2011 via le Secrétariat général de la Conférence. http://www.mediaterre.org/international/actu,20110719181810.html
17 au 18 novembre 2011. Deux journées introspectives sur "Le rôle et la plus-value Plus-value En langage marxiste, il s’agit du travail non payé aux salariés par rapport à la valeur que ceux-ci produisent ; cela forme l’exploitation capitaliste ; dans le langage comptable et boursier, c’est la différence obtenue entre l’achat et la vente d’un titre ou d’un immeuble ; si la différence est négative, on parlera de moins-value. (en anglais : surplus value). des ONG de coopération au développement dans un monde en mutation" dont un des six ateliers porte sur le "rôle du (et relations avec) le secteur privé". Cela se passera au Centre Bernardfagne à Ferrières (pays d’Ourthe-Amblève). Inscriptions auprès d’Acodev : wo acodev.be
Réalisation : Lise Blanmailland
Évolutions politiques Principes directeurs de l’ONU. La table ronde ICAR (International Corporate Accountability Roundtable) et la coalition ECCJ (European Centre for Corporate Justice) ont mené des évaluations des plans d’action nationaux en cours sur les entreprises et les droits humains. À ce jour, seuls quatre pays (le Royaume-Unis, les Pays-Bas, le Danemark et la Finlande) ont publié des « PAN » sur les entreprises et les droits humains. (...)
Alors que le pouvoir de production de l’homme moderne est mille fois supérieur à celui de l’homme des cavernes, comment se fait-il qu’aux États-Unis il y ait des millions de gens si mal nourris et si mal logés ? demandait Jack London (Le talon de fer, 1908). La réponse est à chercher du côté des détenteurs des moyens de production. Si, aux mains d’un capitaliste, une machine signifie plus de profit et plus de chômage, aux mains des travailleurs, elle signifierait moins d’heures de travail et de (...)
Qui sait encore que la saison des asperges s’étale de fin avril à fin juin ? A l’instar de la plupart des fruits et légumes, les asperges nous sont offertes dans les étals des magasins tout au long de l’année. Et pour cause ! Alors que la Belgique cultive 1.680 tonnes d’asperges par an, le Pérou, premier exportateur mondial, en cultive 186.000, alors qu’il n’en consomme qu’un gramme par an et par habitant. Quel en est l’impact ici comme là-bas sur l’emploi, l’environnement, l’agriculture paysanne,… ? (...)
Les forums sociaux sont passés par là… C’est à Londres, puis à Nairobi (2007) que la chose prend forme : pour résister à la mise en concurrence des travailleurs des call centres tunisiens de la transnationale française Teleperformance, des syndicalistes (Sud PTT, CGT & UGTT) prennent langue, et s’associe au réseau Rezisti, en actionnant le comité d’entreprise européen ad hoc : tâtonnements rebelles… Cent cinquante ans après la première internationale ouvrière, l’Association internationale des (...)
