En Europe occidentale : Black is Back, pour paraphraser la chanteuse déplorée Amy Winehouse. L’Union européenne Union Européenne Ou UE : Organisation politique régionale issue du traité de Maastricht (Pays-Bas) en février 1992 et entré en vigueur en novembre 1993. Elle repose sur trois piliers : les fondements socio-économiques instituant les Communautés européennes et existant depuis 1957 ; les nouveaux dispositifs relatifs à la politique étrangère et de sécurité commune ; la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. L’Union compte actuellement 27 membres : Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas (1957), Danemark, Irlande, Royaume-Uni (1973), Grèce (1981), Espagne, Portugal (1986), Autriche, Finlande, Suède (1995), Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Tchéquie (2004), Bulgarie, Roumanie (2007).
(En anglais : European Union) redevient extractiviste et redécouvre les mines. L’UE - Allemagne et France en tête - s’est rendu compte de sa vulnérabilité et de sa dépendance aux importations de matières premières. Elle a donc décidé de tourner la page et de relancer l’extraction minière.

 Le retour des mines

Rappelons-nous que la Communauté européenne du charbon et de l’acier (la CECA), précurseure de l’Union européenne, avait convenu de rationaliser les industries lourdes subventionnées - mines incluses - dès les années 1950, une politique qui connut son apogée dans les années 1970-1980. Cette opération a eu un coût social. Au cours de cette période, l’emploi dans le secteur du fer et de l’acier a chuté de 58% dans dix pays d’Europe occidentale. [1] Des centaines de milliers de « gueules noires » ont été licenciées. En 1950, la Belgique comptait encore 156 mines de charbon (dont 7 grandes au Limbourg). En 1957, près de 153.000 personnes y travaillaient encore. [2] Le 30 septembre 1992, la mine de Zolder, dernier charbonnage belge, fermait.

La CECA et la Communauté européenne avaient fait le choix de se ravitailler en charbon en dehors de leurs frontières : en Europe de l’Est (la Pologne), en Afrique du Sud ou encore aux Etats-Unis. Pour les métaux et les minerais, elles se rendaient en Afrique et en Amérique latine où des entreprises multinationales anglo-saxonnes détenant des concessions dominaient le secteur minier.

Mais depuis dix ans, l’Union européenne, alertée par les industriels allemands et le complexe militaro-industriel de la France, fait marche arrière. « No time to regret, with his same old bet », chantait A.Winehouse. L’époque est maintenant à la réouverture des mines.

La politique communautaire des matières premières est relancée en 2008, avant la crise économique mondiale, au pic d’un ‘super-cycle’, c’est-à-dire une période prolongée de fabuleuses hausses de prix qui touche toute la gamme des matières premières, et qui déclenche une nouvelle ruée vers l’Afrique. La Commission européenne appelle sa politique l’Initiative Matières Premières (IMP). Cette politique vise à doter l’UE UE Ou Union Européenne : Organisation politique régionale issue du traité de Maastricht (Pays-Bas) en février 1992 et entré en vigueur en novembre 1993. Elle repose sur trois piliers : les fondements socio-économiques instituant les Communautés européennes et existant depuis 1957 ; les nouveaux dispositifs relatifs à la politique étrangère et de sécurité commune ; la coopération dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. L’Union compte actuellement 27 membres : Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas (1957), Danemark, Irlande, Royaume-Uni (1973), Grèce (1981), Espagne, Portugal (1986), Autriche, Finlande, Suède (1995), Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Tchéquie (2004), Bulgarie, Roumanie (2007).
(En anglais : European Union) d’un cadre législatif permettant de garantir l’approvisionnement en matières premières de ses industries.

Après l’éclatement de la crise, l’Initiative Matières Premières se précise et celle-ci se voit dotée de toute une panoplie d’instruments. Ensemble, ces instruments forment une architecture institutionnelle aux multiples facettes.

Les directions de la Commission européenne pour l’Industrie, l’Entreprise et la Croissance sont aux commandes. Elles sont dirigées successivement par les commissaires Antonio Tajani (Italien) dans la deuxième Commission Barroso (2009-2014), Elzbieta Bienkowska (Polonaise), commissaire au Marché intérieur, à l’Industrie, à l’Entrepreneuriat et aux PME et Jyrki Katainen (Finlandais), Commissaire à l’Emploi, à la Croissance Croissance Augmentation du produit intérieur brut (PIB) et de la production.
(en anglais : growth) , à l’Investissement et à la Compétitivité dans la Commission Juncker (2014-2019).

 Les piliers de la stratégie

L’Initiative Matières Premières (IMP) est expliquée dans deux communications de la Commission, en 2008 et en 2011. [3]

La communication de 2008 reflète les évolutions et les contradictions observées avant la crise économique : forte demande de la Chine, contrats importants entre la Chine et les pays africains, hausse quasi linéaire des prix des métaux depuis plusieurs années, ‘consolidations’ (lire : concentrations) parmi les entreprises multinationales du secteur extractif, ‘nationalisme des ressources naturelles’ de certains pays producteurs réclamant leurs parts des bénéfices.

La Commission européenne constate d’un côté, la forte dépendance des industries européennes aux importations de métaux et de l’autre, l’absence d’une politique en la matière - comme il en existait une pour l’énergie.

L’IMP prévoit donc trois piliers : les actions en dehors de l’UE pour « assurer des conditions équitables d’accès aux ressources dans les pays tiers », les actions à l’intérieur de l’UE pour optimaliser les cadres réglementaires pour l’extraction des matières premières, et un troisième pilier visant « une consommation réduite de matières premières primaires, en renforçant l’efficacité des ressources et en favorisant le recyclage ». [4]

Dans cette étude nous n’abordons pas le troisième pilier lié à l’efficacité dans l’utilisation des ressources. Nous insistons par contre sur les nouveaux développements au sein de l’Union européenne et dans les pays voisins (le deuxième pilier). Tout d’abord, regardons brièvement ce que le premier pilier portant sur l’action extérieure implique.

 La diplomatie des matières premières

L’Initiative Matières Premières (Com (2008) 699) énumère dix grandes recommandations. [5] La toute première et la plus urgente consiste à définir les matières premières critiques (MPC). Ces MPC sont régies par deux paramètres : elles sont indispensables aux industries (surtout aux hautes technologies) et/ou leur approvisionnement est difficile ou mis en péril par des facteurs politiques (insécurité), économiques (concentration de firmes), géographiques (réserves monopolisées par certains pays) et physiques (matériaux rares, à réserves limitées ou dont les conditions d’extraction sont difficiles). Il est à noter que l’UE a été précédée dans cet exercice par les Etats-Unis dont le National Research Council publie des études sur des matériaux critiques et leur criticité [6] pour l’industrie militaire en 2007. Les quatre recommandations suivantes concernent le premier pilier (en dehors de l’UE) : engager la « diplomatie des matières premières » avec les principaux pays industrialisés et les pays riches en ressources naturelles en vue de ‘partenariats’, inclure des clauses de libre accès et de gestion durable des matières premières dans tous les accords commerciaux, identifier et tenter d’influer, sur les mesures de distorsion du commerce prises par des pays tiers, par tous les instruments disponibles (Organisation mondiale du commerce Organisation mondiale du Commerce Ou OMC : Institution créée le 1^er janvier 1995 pour favoriser le libre-échange et y ériger les règles fondamentales, en se substituant au GATT. Par rapport au GATT, elle élargit les accords de liberté à des domaines non traités à ce niveau jusqu’alors comme l’agriculture, les services, la propriété intellectuelle, les investissements liés au commerce… En outre, elle établit un tribunal, l’organe des règlements des différends, permettant à un pays qui se sent lésé par les pratiques commerciales d’un autre de déposer plainte contre celui-ci, puis de prendre des sanctions de représailles si son cas est reconnu valable. Il y a actuellement 157 membres (en comptant l’Union européenne) et 26 États observateurs susceptibles d’entrer dans l’association dans les prochaines années.
(En anglais : World Trade Organization, WTO) , partenariats, règlements de disputes) et « favoriser l’accès durable aux matières premières dans le domaine de la politique de développement en ayant recours à l’aide budgétaire, aux stratégies de coopération et à d’autres instruments » (la recommandation 5). [7]

On trouve ensuite trois recommandations dans le deuxième pilier. Il s’agit tout d’abord d’améliorer la réglementation pour l’accès aux sous-sols des Etats-membres en vue de l’exploration et l’extraction ; tout en conciliant les activités extractives avec la protection de l’environnement et les réserves naturelles délimitées par Natura 2000. L’IMP recommande ensuite de mettre en réseau les services géologiques des pays membres et de promouvoir la recherche de technologies pour le secteur extractif ainsi que pour le recyclage et la substitution de matériaux.

Le troisième pilier, celui de l’efficience et du recyclage, est couvert par les recommandations 9 et 10.

L’accueil de l’IMP n’est pas toujours enthousiaste. Le mouvement environnemental Friends of the Earth (FoE) se montre même sévère : « La course aux matières premières ne devrait pas conduire à une exploitation illimitée de ressources naturelles ». FoE déplore aussi le fait que la Commission n’ait pas retenu le droit des pays de restreindre l’accès aux matières premières pour des raisons environnementales. [8]

Plus loin dans cette publication, nous verrons comment l’Initiative Matières Premières est mise en application. Mais contentons-nous pour l’instant de dire un mot sur la première recommandation : les matériaux critiques. Des experts se mettent aussitôt au travail pour les définir et mesurer les risques qu’on peut y associer. Une structure existante leur sert de lieu de rencontre. C’est le Raw Materials Supply Group (RMSG), qui semble fonctionner depuis les années 1980 [9] auprès de la Direction Générale Industrie et Entreprise de la Commission. Le groupe de travail compte 30 membres. Parmi eux des représentants d’entreprises telles que Volkswagen, Umicore, Nokia, Knauf Gips et Boliden, et des lobbies comme Euromines, Eurometaux et l’Association européenne des minerais industriels. [10]

Les experts publient une première étude en juin 2010. Cette étude sera mise à jour en 2014, et de nouveau en 2017. La troisième étude a été publiée en août 2017. A chaque fois, le nombre de matériaux considérés comme critiques pour les industries européennes augmente, de 14 en 2010 à 20 en 2014 et 27 en 2017. Constat principal : la Chine produit plus de 80 pour cent de sept de ces matériaux : l’antimoine, le bismuth, le gallium, le magnésium, le tungstène, les terres rares lourdes et les terres rares légères. Quelques entreprises ‘occidentales’ sont dominantes dans d’autres minerais critiques. La Monterion Corporation des Etats-Unis par exemple, associé au Département de la Défense américain, produit la quasi-totalité de béryllium utilisé pour renforcer les alliages de cuivre. [11]

 Pression patronale

La stratégie européenne des matières premières ne tombe pas du ciel. Elle a été précédée et préparée au niveau des Etats-membres et d’autres programmes européens. Le ‘texte-fondateur’ de l’IMP mentionne par exemple la création d’une plateforme de technologies pour l’acier (ESTEP) en 2003, dans laquelle producteurs, consommateurs et fournisseurs d’équipements collaborent. Une autre structure patronale de « l’industrie européenne des minerais », créée en 2005, est la plateforme européenne de technologies pour l’utilisation durable de minerais (European Technology Platform on Sustainable Mineral Resources, ETP-SMR). Cette plateforme fait explicitement référence à la « stratégie de Lisbonne révisée » de 2005 et se donne donc comme objectif de promouvoir une croissance économique plus forte et plus soutenue. [12]

Ces forums vont soutenir les intérêts de leurs initiateurs. L’ETP-SMR en particulier exercera son influence sur toute cette stratégie. Centres de recherche, instituts géologiques et entreprises s’y retrouvent les uns aux côtés des autres. Mais le secteur privé détermine ses positions. Aujourd’hui, l’ETP-SMR est présidé par l’Allemande Corina Hebestreit d’Euromines, la fédération des entreprises minières de l’Union européenne.

On peut observer un basculement à partir de 2005. En France, comme nous le verrons par la suite (voir article p21.), mais tout d’abord en Allemagne, l’économie la plus puissante de l’UE. Cette année-là, les industriels du métal, réunis dans la WVM (Wirtschaftsvereinigung Metalle), ouvrent le débat lors d’un congrès consacré aux matières premières. Ils sensibilisent la fédération allemande des patrons, la BDI (Bundesverband der Deutschen Industrie), puis leur gouvernement, et ensemble, de réunion en réunion, font monter leur cahier de revendications au niveau de la Commission européenne. 2007 est une autre étape importante. L’Allemagne préside alors le G8 G8 Groupement des huit pays considérés comme les plus industrialisés (Allemagne, Canada, États-Unis, France, Grande-Bretagne, Italie, Japon et Russie). Réunis pour la première fois en 1975 à l’initiative du président français Valéry Giscard d’Estaing, les chefs des États qui composaient à l’époque le G7 se retrouvent une fois par an vers la fin juin. Depuis 1995, ces réunions s’ouvrent régulièrement à la participation du président de la Fédération de Russie. C’est un groupe informel, dont les décisions éventuelles n’ont aucune valeur juridique.
(En anglais : G8) . Lors du sommet de Heiligendamm, le Commissaire européen pour l’Industrie et les Entreprises, l’Allemand Günter Verheugen annonce qu’une Initiative pour les Matières Premières verra le jour en 2008. Pour la petite histoire : en 2017 le vice-chancelier allemand Wolfgang Schaüble a entrepris une démarche tout à fait analogue lorsqu’il a plaidé pour un cadre d’investissements en Afrique « plus favorable » lors d’un sommet du G20 G20 Extension du G8 à d’autres pays de la planète, considérés comme importants par leur taille et leur poids politique et économique. Il s’agit de 19 pays (Afrique du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Argentine, Australie, Brésil, Canada, Chine, Corée du Sud, États-Unis, France, Grande-Bretagne, Inde, Indonésie, Italie, Japon, Mexique, Russie et Turquie) et de l’Union européenne. Créé en septembre 1999, ce groupe a pris une importance croissante avec la crise économique, étant donné qu’il apparaît que celle-ci ne peut plus être résolue par les pays du G8 seuls.
(En anglais : G20) (de nouveau présidé par l’Allemagne).

Les patrons allemands ont fait l’expérience des difficultés de ravitaillement en gaz naturel posées par la politique de la Russie et de l’Ukraine. Différents incidents ont mis en péril la fourniture d’énergie, mais aussi conduit à de fortes et soudaines augmentations de prix comme dans les années 2005 et 2006. Le patronat allemand voulait éviter que ces difficultés ne se reproduisent pour les métaux indispensables à leurs productions. Leurs premières études identifiaient alors trois évolutions perçues comme inquiétantes.

Le premier facteur était l’émergence de la Chine et de l’Inde, tous les deux devenus de grands consommateurs de matières premières. En outre l’Inde se muait d’exportateur en importateur net de matières premières.

Le deuxième facteur tenait à la dépendance de l’Union européenne aux importations de métaux et de minerais. En 2009, les Etats-Unis et l’Europe représentaient moins de 10% de la production mondiale de métaux. [13] Cette dépendance était aggravée par l’épuisement de certaines réserves en Europe et la concentration géographique d’une longue liste de matières premières en dehors de l’Union européenne. [14]

Le troisième facteur était « la concentration de l’offre » dans les mains d’un petit groupe d’entreprises minières. Deux entreprises fournissaient par exemple 68% du tantale dans le monde (principale application : microcondensateurs) et trois entreprises raflaient 56% de la production de titane (pigments, mais aussi superalliages pour l’aéronautique). [15]

L’Allemagne a suivi cette concentration d’entreprises dans le temps (voir figure ci-dessus). Son Agence des matières premières DERA en faisait état encore en 2014. Le tableau ci-dessus résume cette évolution de 2007 à 2014. On y voit que l’offre de niobium par exemple est dominée par la seule entreprise brésilienne Moreira Salles pour 79,7% de la production mondiale, que l’entreprise russe Norilsk contrôle 43,6% de la production de palladium et que Rio Tinto contrôle 23,1% de la production de titane.

Cette concentration d’entreprises pose un énorme risque pour l’approvisionnement. Il n’est pas dérisoire de s’imaginer qu’un cartel Cartel Association de plusieurs entreprises d’un secteur en vue de réglementer la production de celui-ci : maintenir un même prix de vente sur le marché, se répartir des quotas de production, etc.
(en anglais : cartel, mais souvent coalition, syndicate ou trust) puisse diminuer l’offre pour imposer des augmentations de prix. Les cartels sont une réalité du capitalisme Capitalisme Système économique et sociétal fondé sur la possession des entreprises, des bureaux et des usines par des détenteurs de capitaux auxquels des salariés, ne possédant pas les moyens de subsistance, doivent vendre leur force de travail contre un salaire.
(en anglais : capitalism) . Les exemples abondent dans l’histoire, y compris récente. Il suffit de se rappeler des scandales des taux interbancaires Libor LIBOR Est le London InterBank Offered Rate, soit en traduction le taux offert par le marché londonien pour les prêts interbancaires. C’est le marché des obligations à trois mois de la place boursière anglaise qui sert souvent de référence. Dès lors, le LIBOR est le taux référentiel auquel les banques peuvent s’approvisionner en fonds. Les banques, par rapport aux crédits qu’elles vont accorder à leurs clients, définissent leurs rémunérations sous la forme : LIBOR + une marge calculée en points de base. Un point de base représente 0,01%. La marge est la rémunération de la banque. Cette unité de mesure est extrêmement basse et pointue, car les opérateurs financiers cherchent parfois des gains ne s’élevant pas à plus de que 2, 3 ou 4 points de base. Cela apparaît ridicule, mais sur des quantités énormes de crédit, cela peut représenter des bénéfices considérables.
(en anglais : LIBOR) et Euribor, du cartel des constructeurs de camions, du bras de fer en 2010 des trois Titans du Fer pour imposer une forte augmentation de prix à la Chine et tout dernièrement, du cartel des constructeurs automobiles allemands révélé en 2017.

 

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Article extrait du Gresea échos N°92, déc. 2017

Pour citer cet article :

Raf Custers, "L’Initiative Matières Premières" Gresea, avril 2018, texte disponible à l’adresse :
[http://www.gresea.be/L-Initiative-Matieres-Premieres]

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